Prospectus et documentation d’informations financières

Sur cette page, vous trouverez un aperçu des documents juridiques financiers formels pertinents pour les produits présentés sur ce site.

En bas de cette page, vous trouverez également un lien vers une page qui propose un aperçu des participations de BNP Paribas ainsi que des entreprises à qui BNP Paribas a confié un mandat pour des opérations de capitaux.

Les conditions générales, le fonctionnement, les risques et les frais des produits d’investissement ainsi que les éventuels suppléments sont présentés dans le prospectus de base. Les conditions définitives viennent compléter le prospectus de base et contiennent des dispositions spécifiques à chaque émission de nouveaux produits. Le prospectus de base applicable ainsi que les conditions définitives spécifiques sont accessibles depuis la page de détail de chaque produit d’investissement sur ce site, sous l’onglet « Documents ». Vous y trouverez également la documentation essentielle d’information aux investisseurs propre à chaque produit.

Vous trouverez également sur cette page les statuts de l’entité du groupe BNP Paribas ainsi que les documents relatifs à la publication des états financiers.

Informations financières: https://rates-globalmarkets.bnpparibas.com/gm/Public/LegalDocs.aspx

Émetteur : BNP Paribas Issuance BV:

Garant : BNP Paribas Group SA

Universal Registration Document

Prospectus de Base

Statuts de la société.

Message Commercial

Les principaux risques, les frais et le fonctionnement sont également décrits dans les brochures produits générales. Les brochures produits sont des supports publicitaires et ne remplacent pas le prospectus, ses éventuels suppléments ni les conditions définitives. L’approbation du prospectus par l’autorité de tutelle AFM ne constitue pas une recommandation d’investissement dans les produits qui font partie de ce prospectus.

Si vous avez des questions, ou si le prospectus ou les conditions définitives ne s’affichent pas correctement, vous pouvez nous contacter.

Informations juridiques et déontologiques relatives aux participations et aux mandats.

Les analystes de BNP Paribas Wealth Management peuvent publier des études sur les entreprises dans lesquelles BNP Paribas détient une participation. Les publications concernant les entreprises pour lesquelles BNP Paribas a confié des mandats d’opérations sur le capital sont soumises à des restrictions. Cliquez ici pour la page d’aperçu.

Notice aux porteurs

Le 12 janvier 2024, le nom de BNP Paribas Arbitrage S.N.C. a été changé en BNP Paribas Financial Markets S.N.C.

2024-01-12: BNP Paribas name change

Le 1 octobre 2022, BNP Paribas Securities Services SCA a fusionné avec BNP Paribas SA.

2022-10-01: BNP Paribas intragroup merger